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Marques déposées par Abdelhak ZEROUAL
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ACTISERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISERVICES
Abdelhak ZEROUAL
Rémy GENEST
Christian LECOMTE

Numéro de dépôt :
3752831
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
ACTISERVICES de Abdelhak ZEROUAL

Présentation de la marque ACTISERVICES

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par Abdelhak ZEROUAL, Rémy GENEST, Christian LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTISERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Les déposants sont Abdelhak ZEROUAL domicilié(e) 01 Quartier Chambon - 07260 - JOYEUSE - France, Rémy GENEST domicilié(e) 08 Guillaume Bigourdan - 91320 - WISSOUS - France, Christian LECOMTE domicilié(e) 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LECOMTE domicilié(e) 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France.

La marque ACTISERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISERVICES est expirée depuis le 9 juillet 2020.

Abdelhak ZEROUAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPOWER , ACTINAT ENERGY GROUP , ACTILED , ECOBOUTIQUE , ACTIWATER , ACTISUN , ACTIPAC , ACTIWIND


Abdelhak ZEROUAL - 01 Quartier Chambon - 07260 - JOYEUSE - France

Rémy GENEST - 08 Guillaume Bigourdan - 91320 - WISSOUS - France

Christian LECOMTE - 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France


Christian LECOMTE - 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.